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REGLEMENT INTERIEUR DE LA Gendarmerie Nationale ®

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REGLEMENT INTERIEUR DE LA Gendarmerie Nationale ®

Message par damien10444 le Jeu 23 Avr - 6:51

REGLEMENT INTERIEUR DE LA Gendarmerie Nationale ®

I. OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

1. Objet

Le présent règlement intérieur a pour objet de rappeler à chacun ses droits et ses devoirs afin d’organiser la vie dans la Régie dans l’intérêt de tous.

Il fixe notamment :
-Les principes généraux à respecter en matière de sécurité ;
-Les règles de discipline applicables dans l’établissement ;
-La nature et l’échelle des sanctions dont bénéficient les membres de notre organisation à l’encontre desquels une sanction est envisagée.

2. Champ d’application

Le présent règlement s’applique dans l’ensemble des locaux et lieux de travails. Le présent règlement s’applique, sauf dispositions particulières contraires ou spécifiques, à tous les salariés, sans réserve. Les dispositions du règlement intérieur relatives à la sécurité s’appliquent également à toutes personnes au sein de la Régie.

II. DISCIPLINE GENERALE

3. Horaires et temps de travail

Aucunes personnes travaillant au sein de notre établissement n’est contraintes à des horaires et à un temps respectif. La Direction de la Gendarmerie National ® respecte le jeu et son divertissement qui est libre accès à toutes personnes inscrites à Habbo Hôtel. C’est pour cela que nous nous voulons indulgents.
Cependant, une personne étant plus active au sein de notre établissement, sera alors valorisée sur son évaluation de son travail personnel.

4. Absences

Toutes absences prévisible doit être préalablement autorisée, sous réserve des droits des représentants du personnel.
A défaut de motif valable, les absences constituent des fautes qui peuvent être sanctionnées.
Si une absence est imprévisible, la personne doit informer ou faire informer au plus tôt son responsable hiérarchique, qui avisera immédiatement le service du personnel, et fournir une justification dans les 36 heures, sauf cas de force majeure.

5. Entrées et sorties

L’entrées et la sortie du personnel s’effectue par l’entrée principale composée par trois cordons rouge. Les clients ou les nouveaux membres devront alors, pour entrer à l’intérieur de l’établissement, se faire ouvrir la porte par un Agent part un bureau prévu à cet effet (Bureau de Recrutement). Ils devront alors passer dans le SAS sous l’œil du portier.

Cependant, toutes personnes possédants le PASS pourront alors empreinter la porte de groupe prévue à cet effet.

Sous réserve des droits reconnus par les Directeurs et la Direction aux représentants du personnel et afin de maintenir le bon ordre, il est, sauf autorisation expresse, interdit au personnel :

-D’entrer sans le badge officiel de la Gendarmerie National ® qui lui à était attribué suivant son grade ainsi que l’humeur qui l’accompagne;
-D’introduire ou de laisser introduire, sauf cas grave et urgent, toute personne étrangère à la Régie.

SEULES LES PERSONNES ETANTS ACCEPTEES PAR LES GENDARME RECRUTEURS AINSI QUE LE PORTIER (BADGE+HUMEUR), POURRONT RENTRER AU SEIN DE NOTRE ETABLISSEMENT ET ALORS PRENDRE LEUR FONCTION.

6. Exécution du contrat de travail

Les personnes de la régie doivent exécuter les travaux qui leurs sont confiés, en respectant les ordres et directives qui leur sont donnés. Nul ne peut effectuer un travail autre que celui qui lui est commandé.

-Il est formellement interdit de danser dans nos locaux.
-Il est formellement interdit de réclamer toute forme de paye.
-Il est formellement interdit de réclamer un grade quel qu'il soit.

7. Tenue vestimentaire

Une tenue vestimentaire correcte est exigée du personnel présent dans les bureaux.

Une tenue vestimentaire pour les Gendarme n’étant pas abonnés à un abonnement VIP sera automatiquement mise en place lors du passage des portes. (Tenue Homme et Femme)

Une tenue vestimentaire pour les gendarme étant abonnés à un abonnement VIP sera disponible sur les mannequins disposés dans le coin portier.

Une tenue vestimentaire libre mais correcte est envisageable pour les membres de la Gendarmerie National ® disposants d’un grade.

8. Usage général des locaux et du matériel de l’entreprise

Sauf autorisation particulière, les locaux et le matériel de la régie doivent être exclusivement réservés aux activités professionnelles.

Il est notamment interdit :

-D’introduire sur le lieu de travail et pour quelque raison que ce soit des mobis pour y être vendues;
-D’organiser, sans autorisation ou disposition du Directeur, des collectes ou souscriptions sous quelque forme que ce soit ;
-De diffuser des journaux, des pétitions ou de procéder à des affichages sans autorisations de la Direction, exception faite des droits reconnus aux représentants du personnel ;

Le fait de détériorer un matériel peut être considéré comme une faute grave, voire lourde. Il en est de même pour le fait d’enlever un dispositif protecteur et/ou de sécurité sauf pour entretien et uniquement par les personnes ou entreprises dont c’est la charge.

Le mauvais fonctionnement des dispositifs de sécurités dont le personnel aurait connaissance doivent être immédiatement signalés à la Direction.

9. Comportement général du personnel

Chaque salarié doit respecter les règles élémentaires de savoir-vivre et de savoir-être en collectivité.

Toute rixe, injure, insulte, comportement agressif, incivilité est interdit dans l’établissement, sera sanctionnée.
Il en est de même de tout comportement raciste, xénophobe, sexiste et/ou discriminant.

III.SECURITE

10. Dispositions générales

Les règles légales de sécurité doivent être respectées, ainsi que les consignes imposées en la matière par la Direction.
Chaque personnes doit prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa sécurité et de sa vie privée ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail.
Toutes mauvaise exécution de cette obligation est constitutives d’une faute, alors même que le salarié n’a pas reçu de délégation de pouvoirs.

11. Harcèlement sexuel

Les agissements de harcèlement de toute personne dont le but est d’obtenir des faveurs de nature sexuelle à son profit ou au profit d’un tiers, est passible d’une sanction disciplinaire dont toutes les personnes qui, dans l’exercice de ses fonctions, aura procédé à de tels agissements.

12. Harcèlement moral

Aucune personne ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail
susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, de compromettre son avenir professionnel. Ceci est passible d’une sanction disciplinaire tout salarié qui, dans l’exercice de ses fonctions, aura procédé à de tels agissements.

13. Consignes diverses

Le personnel accrédité est prié, lorsqu’il quitte le QG le soir, de :

-Fermer les fenêtres et les cordons rouges se situant à l’entrée de l’établissement ;
-Eteindre la lumière dominantes, la cheminée, les télés de surveillance, les ordinateurs de bureau.

Dans le cas où vous souhaiteriez vous plaindre de quelqu'un, il est fortement recommandé de prendre une photographie de ce qui s'est passé dans le cas contraire, il est possible que votre plainte soit jugée comme "nul".

IV. SANCTION DES FAUTES ET DROIT DE LA DEFENSE DES SALARIES

14. Nature et échelle des sanctions

Tout agissement considéré comme fautif pourra, en fonction de sa gravité, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions suivantes :

-Avertissement écrit;
-Blâme notifié par écrit;
-Mise à pied disciplinaire de un à trois jours;
-Mutation de un ou deux heures de paroles ;
-Mutation définitif disciplinaire au sein du QG;
-Bannissement de un ou plusieurs jours de la Régie ;
-Bannissement définitif de l’établissement ;
-Licenciement définitif;

Toutes sanctions comme celles-ci sur un gradé, sera également mise en place en plus de sa rétrogradation de poste.

15. Définition de la faute

Est considéré comme fautif un comportement qui se manifeste par un acte positif ou une abstention de nature volontaire ne correspondant pas à l’exécution normale de la relation contractuelle. Il peut s’agir du non-respect d’une disposition du règlement intérieur.

Les sanctions, y compris le licenciement pourront être appliquées, notamment dans les cas suivants :

-Insubordination et/ou indiscipline;
-Absence injustifiée trop longue;
-Infractions à la sécurité;
-Rixes, injures, violences contre tout membre du personnel ;
-Agissements de harcèlement moral ou sexuel ;
-Détournement, vol, abus de confiance ;
-Détérioration volontaires du matériel ;
-Désorganisation volontaire de la bonne marche de la Régie ;
-Critiques et dénigrements systématiques.

POSTE SCRIPTUM :

•Un règlement spécifique à une fonction particulière ou grade est disponible sur le forum dans les coins respectif au grade auquel vous faites allusion.
•Tout avertissement sera noté sur le Forum et sera définitif.
• Ce règlement doit être lu régulièrement car il peut être mis à jour.

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